Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOTMUSIC
MILLER FREEMAN WORLDWIDE Plc (Société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
99827186
Date de dépôt :
06/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/12/2009

Présentation de la marque DOTMUSIC

Déposée le 6 décembre 1999 par MILLER FREEMAN WORLDWIDE Plc (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOTMUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est MILLER FREEMAN WORLDWIDE Plc (Société de droit britannique), domicilié(e) 630, Chiswick High Road, LONDRES W4 5BG, Royaume-Uni - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque DOTMUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOTMUSIC est expirée depuis le 6 décembre 2009.

MILLER FREEMAN WORLDWIDE Plc (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : NEWS PROCESS , ICC INTERCONFORT salon international de la salle de bains et de son environnement


MILLER FREEMAN WORLDWIDE Plc (Société de droit britannique) - 630, Chiswick High Road, LONDRES W4 5BG, Royaume-Uni - France


Cabinet Hélène PETIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°372017 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 29 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404915 - Publication au BOPI 2004-12-29

Inscription le 16 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372018 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 29 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404913 - Publication au BOPI 2004-12-29

Inscription le 29 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404914 - Publication au BOPI 2004-12-29

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Produits de l'imprimerie, à savoir livres, journaux, revues, périodiques, magazines, manuels d'orientation, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies, ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission ou échange de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseau, messagerie électronique, transmission de messages, de données, de son et d'images et diffusion par voie hertzienne, par câble ou par satellite, constitution de bases de données et transmission de données incluses dans de telles bases. Éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles, publication et distribution de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de journaux, de périodiques, de magazines, d'albums, de publications en tous genres et sous toutes les formes y-compris les publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques compact audionumériques à mémoire morte) de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées) ; production et location de films et cassettes y-compris de cassettes audio et vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compact audionumériques à mémoire morte) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de concours et de jeux à buts culturel, éducatif ou divertissement, organisation de jeux et promotions par l'intermédiaire des médias audiovisuels ; émissions de télévision et de radio, spectacles et manifestations de sons et lumières, représentations théâtrales, production de films et d'émission de télévision, de cassettes, de cassettes vidéo, de disques vidéo ; services d'orchestre, informations en matière de divertissement, divertissements radiophoniques, par télévision, par télétexte ou par réseau Internet. Services d'échanges de correspondances, enregistrements (filmages) sur bandes vidéo, débats et forums en ligne, services de programmation d'ordinateurs, reportages, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.